Rubis: modalites de mise a disposition des documents preparatoires a l'assemblee generale mixte du 9 juin 2011

19|05|2011

Paris, le 19 mai 2011

 

 

Les actionnaires de la société sont invités à participer à l'Assemblée Générale Mixte qui se tiendra :

le 9 juin 2011 à 10 heures
aux Salons Hoche,  9, avenue Hoche,75008 Paris.

 

L'avis de réunion comportant l'ordre du jour et les projets de résolutions a été publié au BALO du 27 avril 2011 et l'avis de convocation au Journal d'Annonces Légales du 18 mai 2011.

 

Les documents prévus par l'article R.225-83 du code de commerce sont tenus à la disposition des actionnaires à compter de la convocation de l'Assemblée, conformément aux dispositions réglementaires applicables :

• tout actionnaire nominatif peut, jusqu'au cinquième jour inclusivement avant l'Assemblée, demander à la société de lui envoyer ces documents. Pour les titulaires d'actions au porteur, l'exercice de ce droit est subordonné à la fourniture d'une attestation de participation dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité ;
• tout actionnaire peut en prendre connaissance au siège de la société pendant un délai de 15 jours précédant la date de l'Assemblée.